Commune de Dohem
Commune de Dohem
  • home
  • LOCALISATION ET HISTOIRE DE DOHEM
    Contacts Localisation de la commune Météo Histoire de la commune Les monuments de Dohem
  • LA VIE MUNICIPALE
    L’équipe municipale, les commissions, les comptes rendus de conseil, les délibérations, les arrêtés La mairie, la salle des fêtes, le personnel municipal Communication et cérémonies officielles
  • LA VIE ÉDUCATIVE À DOHEM
    L'école de Dohem Activités et festivités de l'école Les services périscolaires
  • SE CULTIVER ET SE DISTRAIRE A DOHEM
    La médiathèque Associations sportives et loisirs de Dohem Le comité des fêtes Le Comité Local des Anciens Combattants de Dohem Avroult Retour en images sur les festivités août décembre 2024 Le centre de loisirs de Thérouanne
  • SERVICES ET PROFESSIONNELS A DOHEM
    Les assistant(e)s maternel (le)s résidant dans la commune Cabinet infirmier à Dohem Formation informatique et internet "Ma merveilleuse solution" Le Regain maison d’enfants ASSAD LV Fermetures
  • LES DÉMARCHES ET INFORMATIONS PRATIQUES
    Planning collecte des déchets ménagers Déchetterie Urbanisme Numéros utiles Guide des démarches liens vers les partenaires de la commune
  • ACTUALITÉS et AGENDA
    Actualités Agenda
  • search

Guide des démarches

Accueil / LES DÉMARCHES ET INFORMATIONS PRATIQUES / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Comptabilité - Facturation  > Documents commerciaux (factures, devis, CGV)

Documents commerciaux (factures, devis, CGV)

Vérifié le 26 Jul 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Documents commerciaux d'une micro-entreprise
  • Documents commerciaux d'une entreprise individuelle
  • Documents commerciaux d'une société
  • Devis obligatoire : activités concernées
  • Conditions générales de vente (CGV)
  • Mentions obligatoires sur une facture
  • Tout savoir sur la facturation
  • Délais de paiement entre professionnels et pénalités de retard

Questions ? Réponses !

  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?

Pour en savoir plus

  • Mentions obligatoires sur les documents commerciaux open_in_new

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

  • Guide "Proposer le paiement carte à mes clients" open_in_new

    Fédération bancaire française

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Dohem

17 rue de la Mairie

62380 Dohem - FRANCE

+33 3 21 95 51 79

adresse mail

mairie.dohem@orange.fr

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes